Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONNET-SEVE
/
SELMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELMA
MONNET-SEVE SA

Numéro de dépôt :
3540143
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
SELMA de MONNET-SEVE

Présentation de la marque SELMA

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MONNET-SEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONNET-SEVE domicilié(e) 0 QUARTIER DE LA GARE,01430 OUTRIAZ - 01430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 977 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNET-SEVE domicilié(e) 0 QUARTIER DE LA GARE,01430 OUTRIAZ - 01430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELMA est expirée depuis le 26 novembre 2017.

MONNET-SEVE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAPIN DE FRANCE , TOSKANA


MONNET-SEVE SA - 0 QUARTIER DE LA GARE,01430 OUTRIAZ - 01430 - France - SIREN 340977891


MONNET-SEVE - 0 QUARTIER DE LA GARE,01430 OUTRIAZ - 01430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres.